Au secours : nous n'avons plus le droit d'être des entreprenautes
Par Olivier Martineau le vendredi 15 février 2008 - entreprendre - Lien permanent
Mathilde et François organisent depuis un an des rencontres d'entrepreneur du web sous le nom "Les Entreprenautes Associés". Ces réunions sont informelles et absolument sans but lucratif. Mais depuis 2 jours, une société* leur a envoyé un avocat pour cesser d'utiliser le mot "entreprenaute", qu'elle a déposé comme marque.
Mais dans cette démarche plusieurs choses sont très désagréable :
- L'utilisation de la force : lettre d'avocat et demande de 15 000 € en dédommagement. Sans aucun contact préalable, cette attaque en règle est plus que désagréable. De plus, que "les entreprenautes associés" n'est pas une société, ni même une association scruturé et n'a aucun but lucratif !
- Il essaye de s'approprier un mot de vocabulaire courant, en tout cas largement utilisé bien avant la marque. François donne de nombreux exemples, même le gouvernement utilise régulièrement le mot "entreprenaute".
Même TEXTO est passé dans le langage courant, et SFR a perdu l'usage exclusif de sa marque.
Alors si un entreprenaute n'a plus le droit de l'appeler un entreprenaute....
Est-ce qu'il y a un avocat dans la salle ?
* Lundi, je regarde a l'INPI pour trouver leur nom.
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Commentaires
C'est la rançon d'être connu... c'est surement bidon mais en tous les cas cela fait toujours flipper et cela entraine moulte tracas. Bon courage en tous les cas et tiens nous au courant.
Bullshit ! comme ils disent aux usa, y'a qu'a faire une recherche sur Internet pour voir que c'est un mot "usuel" utilisé partout, de plus, ce qui compte c'est l'antériorité, si tes amis peuvent prouver que le terme est utilisé avant le dépôt de la marque, ils peuvent aller se promener avec leurs avocats, de plus en faisant un tour sur www.icimarque.com, ij'y vois :
LES ENTREPRENAUTES (semi-figurative)
L'ENTREPRENAUTE (semi-figurative)
Semi figurative indique un dessin/logo/police de caractères et NON PAS une marque a proprement parlé, maintenant je ne sais pas quand le site est mis a jour, en attendant, si leurs réunions ont lieu depuis plus de 2 ans et qu'ils peuvent le prouver, il n'ont pas a s'inquiéter sachant que même si as tu déposés une marque il y a 10 ans et que je l'utilises depuis 3 ou 5 ans (sorry, j'ai un doute entre 3 ou 5) et que tu n'as rien fait pour me stopper (lettre AR, avocats, procédures....) tu ne peux rien faire contre moi ! c'est pour cela que les grosses marques/boites attaquent tout azimuts pour rester dans les délais impartis.
Enfin, lors d'une première approche, on n'envoie jamais une demande de dédommagement, çà le fait pas devant une cour.
j'espère que cela aura pu aider.
dans l'absolu, entreprenaute.ru est dispo... ;)
Sur le fond, je ne suis pas compétent mais sur la forme c'est effectivement pas terrible.
Je découvre cette histoire un peu en retard et je trouve ça déplorable. Sur le fond la défense d'une marque est quelque chose auquel je suis attaché (et que je conseille à tout le monde) mais là on est dans du grand n'importe quoi. Il y a toujours moyen de travailler intelligemment.
qu'ils aillent mourir, ils pourraient toujours rêver avec moi.
Comme tu le soulignes par rapport à Orange, ce qui compte c'est les classes de dépôt de la marque.
Dans notre cas, elles concernent la mise en relation sur le web, la création d'annuaires d'entrepreneurs etc.
Ce qui fait que nous risquons effectivement d'être assignés pour contrefaçon, même si nous n'avons aucune activité professionnelle dans ce domaine.
Cela dit, comme le propriétaire de la marque attaque tous ceux qui utilisent le terme, il risque lui d'être débouté et de se voir annuler le dépôt de marque.
Le droit est partout... désormais, je vérifierai tout ^^
Mathilde, justement les entreprenautes associés n'est pas un service de mise en relation sur internet, mais un club d'entrepreneur. Et les rencontres sont "IRL" (In real life, dans la vraie vie). Quel est la classe qui couvre cette activité ?
Sans compter que le mot 'entreprenaute' est utilisé dans son sens commun, pas comme 'orange' pour un prestataire télécom.
Par exemple, je ne pense pas que "Ouistiti, club d'entreprenautes" soit attaquable.
Cette histoire est hallucinante ! C'est fou ce que les gens peuvent faire pour se faire de l'argent, j'espère que tout cela va s'arranger très vite !
Courage aux personnes concernées !
C'est dégueulasse !